L'Union européenne

Fonctionnement, enjeux et défis

Cours 1 - 16 Mars 2023

Cours 2 - 23 Mars 2023

Cours 3 - 06 Avril 2023

Cours 4 - 12 Avril 2023

Cours 5 - 20 Avril 2023

Cours 6 - 27 Avril 2023

Cours 7 - 10 mai 2023

Cours 8/9 - 19 mai 2023

Faisons connaissance

Evaluation

Déclaration Robert Schuman

PAUSE

Schéma institutionnel européen

PAUSE

L'Europe face aux défis du Monde - Introduction

DGNKEX

UUYJCG

• Après chaque cours, mail récapitulatif des notions apprises
  

à envoyer à : raphael.moncomble86@gmail.com

• Contribution aux différents "ateliers" du cours
  

• Nous verrons une prochaine fois 🙂
  

Objectif : un acte, une méthode, une ambition

Déclaration Jean Monnet

Démission Jean Monnet

KEFBEE

Vos idées !

Cf schéma gouvernance UE

Source : R. Moncomble

ECEIYF

Vos enjeux !

Source : R. Moncomble

Rappel des règles du cours

Présentation du cours

Discours Churchill

Rappel cours précédent

3 pouvoirs + incarnation

PAUSE

Discours Simone Weil

Atelier note technique

• Après chaque cours, mail récapitulatif des notions apprises
  

à envoyer à : raphael.moncomble86@gmail.com

• Contribution aux différents "ateliers" du cours
  

Discours Churchill, Zurich, 1946

Cf schéma gouvernance UE

Source : R. Moncomble

Cf schéma gouvernance UE

Source : R. Moncomble

Discours Simone Weil

4:53 => 12:47

Source : R. Moncomble

Cours 2 - Atelier

Une note technique, par groupe de deux

Analyse de l'enjeu

De quoi on parle ?

Etat des lieux

Quelle est la situation?

Etat des lieux de l'actions de l'UE

Qu'est-ce qui a été fait?

Esprit critique

Comment ce qu'on a fait fonctionne?

Prospective

Comment aller plus loin?

500 caractères par question, espaces inclus.

+ une présentation orale, 5mn

Rappel du cours

Principe de subsidiarité & proportionnalité

Véhicules législatifs

COREPER

Vérification des textes choisies

PAUSE

Atelier : note technique + amendements

Présentation : structuration d'un texte de portée générale

Compétences UE

Principe de subsidiarité

Principe de proportionnalité

Véhicules législatifs

Questions internationales,

institutionnelles, économiques,

financières, justices,

affaires intérieures

Marché intérieur,

consommation,

tourismes, transprots

Le Conseil s’appuie sur le Coreper et sur plus de 150 groupes de travail et comités spécialisés

qui sont les instances préparatoires du Conseil.

Le COREPER :

Veille à la cohérence des politiques et actions de l’UE et au respect des principes de légalité,

de subsidiarité, de proportionnalité, ainsi que des règles fixant les attributions des institutions, organes et organismes de l’Union, et les règles de procédure, de transparence et de qualité rédactionnelle.

Examine à l’avance tous les points inscrits à l’ordre du jour d’une session du Conseil et est responsable de la préparation de chaque dossier pour le Conseil.

S’efforce de parvenir à un accord pour chaque dossier à son niveau, qui est ensuite soumis au Conseil.

Peut instituer des comités ou des groupes de travail pour mener à terme des tâches de préparation ou d’études.

Peut adopter un certain nombre de décisions de procédure, comme la décision de tenir une session du Conseil dans un autre lieu que Bruxelles ou Luxembourg, ou encore la décision de recourir à la procédure écrite, etc.

Les travaux du COREPER II sont préparés :

Par des groupes techniques : groupes Affaires générales, groupe des conseillers RELEX,

groupe questions financières.

Par des comités de hauts fonctionnaires des 28, discutant les textes :

comité économique et financier (CEF), comité de politique économique, comité budgétaire, comité de l'article 36 (ou CATS, compétent pour les questions de coopération judiciaire et policière), comité politique et de sécurité, comité militaire, comité de l'article 133 (questions commerciales), et comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile.

Par le Groupe Antici, qui établit son agenda.

ODJ

Observatoire parlement européen

ici

Pappers Politique

ici

Source : R. Moncomble

Cf schéma

Source : R. Moncomble

Cf schéma

Source : R. Moncomble

Rappel du cours

Feedback note technique

Présentation des notes techniques

Cours - Organisation d'un acte de porté générale

PAUSE

Workshop : votre perception des valeurs européennes

Workshop : textes fondateurs

Cours - UE : objectifs et valeurs

1. Inscrivez le texte dans la stratégie du Conseil
2. Chiffrez
3. Précisez
   

Cf schéma

Source : R. Moncomble

Source : R. Moncomble

Charte des droits fondamentaux de l'UE

Charte sociale européenne

Charte communautaire des droits sociaux

fondamentaux des travailleurs de 1989

Convention européenne des droits de l'homme

Source : R. Moncomble

Cf schéma

Source : R. Moncomble

Valeurs et symboles de l'UE

Architecture d'un texte de portée générale

PAUSE

Parlons identité de l'UE

Séance 6

Intervention assistant parlementaire + lobbying + présentations

Séance 7

Cadre juridique et financier de l'UE

Séance 8

Marché intérieur

Séance 9

Union économique et monétaire

Séance 10

Partiel

Présentations note techniques

Présentations symboles

Présentation groupe Visegrad

Témoignage

PAUSE

Etat de droit

Valeurs européennes

Identité européenne

Séance 7

Cadre juridique et financier de l'UE

Séance 8

Marché intérieur

Séance 9

Union économique et monétaire

Séance 10

Partiel

Cadre règlementaire

Cadre financier

Etat de droit

Rappel du cours précédent

Présentation

Marché intérieur

PAUSE

UEM

Etat de droit

Debrief

Partiel

Cours précédent

STKURY

STKURY

STKURY

Cf schéma marché intérieur

STKURY

Source : R. Moncomble

Ce que vous comprenez

Ce que vous ne comprenez pas

QUUODY

STKURY

RNRJBM

Cf schéma UEM

STKURY

La théorie - par les théories

La déclinaison opérationnelle - par l'Europe

La pratique - par l'UE

Qu'avez vous retenu ?

HMIHFD

L'UE ?

HXXHMJ